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Marques déposées par la société THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS
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H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H
THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS, société sans but lucratif constituée selon les lois de l'Etat de New York (EUA)

Numéro de dépôt :
1728714
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2010
H de THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS

Présentation de la marque H

Déposée le 2 juillet 1990 par la société THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS domicilié(e) Three Park Avenue, New York, NY 10016-5990, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2174406) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2174406) - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H est expirée depuis le 2 juillet 2010.

THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL CONFERENCE ON NUCLEAR ENGINEERING , U2 , ICONE , U , S , ASME , ASME


THE AMERICAN SOCIETY OF MECHANICAL ENGINEERS, société sans but lucratif constituée selon les lois de l'Etat de New York (EUA) - Three Park Avenue, New York, NY 10016-5990, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2174406) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2174406) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2000 n°2174406 - Publication au BOPI 2000-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Chaudières de chauffage en sections, en acier et fonte

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.